Accueil / Mentions légales

Mentions légales

Date de dernière mise à jour : 2 janvier 2021

Éditeur : WEB NEGOCE SARL

Siège social :
N 83, 4eme Étage
Rue Ksar El Kbir
30100 Fes

Responsable de la publication : Valérie Rouzaud

E-mail : [email protected]

 

Hébergeur :

OVH SAS
2 rue Kellermann – BP 80157
59053 ROUBAIX CEDEX 1

RCS Lille Métropole 424 761 419 00045
TVA Intracommunautaire : FR 22 424 761 419

 

Responsabilité

WEB NEGOCE ne garantit en aucune façon l’exactitude, la précision, l’exhaustivité ou l’adéquation, des informations mises à disposition sur le site, y compris sur l’ensemble des liens hypertextes ou toute autre liaison informatique utilisée, directement ou indirectement, à partir de ce site.

WEB NEGOCE ne peut être responsable du contenu posté par les utilisateurs du site, ceux-ci seront tenu pour responsable en cas de non-respects du droit d’auteur, de la propriété intellectuelle et du code pénal.

Droit d’auteur

Le site est protégé par le droit d’auteur. L’usage de tout ou partie de celui-ci, notamment par téléchargement, reproduction, transmission ou représentation sur tous supports et par tous procédés, à d’autres fins que pour usage personnel et privé dans un but non commercial est strictement interdit.

Les dénominations sociales, marques et signes distinctifs reproduits sur le site sont également protégés au titre du droit des marques. La reproduction ou la représentation de tout ou partie d’un des signes précités doit faire l’objet d’une autorisation écrite préalable.

De façon générale, toute reproduction ou représentation non autorisée de logos, dessins, modèles, d’œuvres littéraires, musicales, audiovisuelles, photographiques et plus généralement de tout élément susceptible d’être protégé par un droit de propriété intellectuelle accessible sur le site est interdite et constituerait une contrefaçon au sens des articles du Code de la Propriété Intellectuelle, à moins que cette reproduction ou représentation ne soit exclusivement réservée à un usage strictement personnel et privé.

WEB NEGOCE participe et est conforme à l’ensemble des Spécifications et Politiques du Transparency & Consent Framework de l’IAB Europe. Il utilise la Consent Management Platform n°92.

Vous pouvez modifier vos choix à tout moment en cliquant ici.

Dépôt de cookies par Google

Nous utilisons la plateforme de gestion du consentement Google Funding Choices dans le cadre du transparency and consent framework défini par IAB Europe ;

En savoir plus : https://policies.google.com/privacy